Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEATIVE
POM.S (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3094311
Date de dépôt :
09/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2011

Présentation de la marque IDEATIVE

Déposée le 9 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) POM.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POM.S domicilié(e) 22 boulevard Edgard Quinet, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 675 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque IDEATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEATIVE est expirée depuis le 9 avril 2011.

POM.S a également déposé les autres marques suivantes : IMPLICITE.COM


POM.S (société anonyme) - 22 boulevard Edgard Quinet, 75014 PARIS - France - SIREN 384675658


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 13 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341086 - Publication au BOPI 2002-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Logiciels, interfaces logicielles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels de conception, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données et de site de télécommunication mondiale ; logiciels de conception de portail de site de télécommunication ; publications électroniques (téléchargeables). Publicité ; création (conception), conseil et audit en matière publicitaire, de stylisme et de communication en toutes matières et par tous moyens, ce en utilisant tous supports, tels que médias traditionnels, médias électroniques, réseaux de télécommunication mondiale ; publicité en ligne sur réseaux de télécommunication mondiale ; services en matières de communication commerciale, tels que mercatique directe, promotion, stimulation, marchandisage, en matière de ressources humaines, tels que communication de recrutement, communication interne, relations presse ; services en matière de communication entreprise et financière ; publication de textes publicitaires, réservation d'achat d'espaces publicitaires et de location d'espaces publicitaires dans tous supports (média, presse, télévision, radio, affichage) ; location de temps publicitaires sous tous moyens de communication ; organisation de toute manifestation promotionnelle et de communication évènementielle à buts commerciaux ou de publicité ; stockage (saisie) de données ; recherche d'information dans des fichiers informatiques ou électroniques pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; conseils en mercatiques électroniques ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux et de sites de télécommunication mondiale, y compris pour le commerce électronique ; Services de télécommunication, de transmission et de diffusion de données, de messages, d'images, d'informations et de toutes autres données par voie électronique, télématiques et informatique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie et de courriers électroniques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication mondiale, à des portails de sites de télécommunication, à des moteurs de recherche de réseaux de télécommunication ; services de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange via un logiciel ou un réseau de télécommunication entre utilisateurs de site de télécommunication et/ou fournisseurs d'accès à un réseau de télécommunication et/ou gestionnaires de sites de télécommunication. Services d'éducation, de formation, en matière de logiciel, de programmes et de programmations d'ordinateurs, de sites de télécommunication mondiale, de communication par le biais de réseaux informatiques, de conception de sites de télécommunication, de conception de systèmes informatiques ; publication de textes (autres que publicitaires) ; publication électronique de textes (autres que textes publicitaires) en ligne ; exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; organisation et conduite de manifestations, de conférences, de congrès, de séminaires, de colloques. Conseil en mercatique électronique ; création (conception) et développement de logiciels, de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de bases de données, de serveurs informatiques, de moteurs de recherche de réseaux de télécommunication, de portails de sites de télécommunication, de sites de télécommunication, de sites de télécommunication pour le commerce électronique ; installation, maintenance de réseaux et de sites de télécommunication, y compris pour le commerce électronique, de logiciels, de programmes d'ordinateurs ; conception, mise à jour et maintenance de supports d'enregistrements de données, de produits multimédias, tels que cédéroms, de pages diffusées par réseaux de télécommunication, d'images virtuelles et/ou interactives ; location de temps d'accès à des bases de données, à des centres serveurs de bases de données, à des services de sites de télécommunication ; conseils, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), expertises techniques, ingénierie, travaux d'ingénieur, études de projets techniques ; programmation d'ordinateurs ; conversions de données, d'informations, d'images et de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.